Un guide pour aider les collectivités à lutter contre les plastiques

25 janvier 2022
Un guide pour aider les collectivités à lutter contre les plastiques

Le plastique – ou plutôt les plastiques, tant il existe de sortes différentes- a, en quelques décennies seulement, pris une place prépondérante dans vos vies quotidiennes. Sa production atteint désormais 350 millions de tonnes par an dans le monde, contre 1 million de tonnes en 1950. Plus de 40% du plastique n’est utilisé qu’une fois, avant d’être jeté et pris en charge, ou non, par un système de collecte ne permettant pas leur collecte à 100%. Face à leur durée de vie dans l’environnement pouvant atteindre plusieurs centaines d’années, à leurs impacts sur la macro-faune, aux déséquilibres écosystémiques qu’ils engendrent, aux menaces qu’ils font peser sur la santé et l’alimentation humaine et à l’épuisement des ressources en matières premières, il y a urgence à agir collectivement.
Le défi semble immense mais heureusement la prise de consciences est là. Pour le relever, tous les acteurs doivent s’impliquer et les élus locaux sont au cœur de cette mobilisation.

Dans le cadre de la Charte Fleuve Sans Plastique [2], initiée par la Fondation Tara Océan, la Compagnie Nationale du Rhône et Initiatives pour l’Avenir des Grands Fleuves, la Fondation publie un guide de bonnes pratiques pour permettre aux communes et intercommunalités françaises de lutter contre les pollutions plastiques sur leurs territoires.
Cet ouvrage vient appuyer la vision de la Fondation et de la Charte Fleuve Sans Plastique sur la lutte contre les pollutions plastiques : « face à une pollution plastique majoritairement à l‘échelle microscopique, les solutions à prendre sont à terre et nous engagent tous  » affirme Romain Troublé, directeur général de la Fondation Tara Océan.

Un guide pour faciliter la conversion de l’engagement en actions

Afin de faciliter la mise en œuvre d’actions terrain, ce guide se veut concret et pratique et offre :

● Un Point sur le contexte législatif et réglementaire
Face à un contexte en constante évolution, il est aujourd’hui difficile pour les communes ou les Établissements Publics de Coopération Intercommunales (EPCI) n’ayant pas de ressources humaines spécialisées de suivre les évolutions réglementaires appliquées à la prévention et la gestion des pollutions plastiques. Ainsi, ce guide a pour objectif de clarifier leurs obligations en cours et à venir, via les décrets d’application de la loi AGEC et la loi Climat notamment.

● Des propositions d’actions en lien avec les compétences légales des communes et des intercommunalités
Le guide s’appuie sur les compétences légalement attribuées aux communes et aux intercommunalités pour leur proposer des dispositions liées à ces compétences. Ces dispositions peuvent être prises par les communes pour lutter contre les pollutions plastiques, en toute légalité. Ces dispositions sont détaillées, complétées d’une bibliographie pour aller plus loin et des précisions pour leurs mises en application. Un grand nombre d’exemples de signataires de la Charte ayant déjà mis en place des mesures similaires est présenté tout au long du guide.

Initier une dynamique avec les acteurs de son territoire
Si les communes et intercommunalités disposent d’un champ d’action légal relativement vaste, de nombreux acteurs présents sur leur territoire tombent en dehors de leurs compétences. Sont donc proposés en dernière partie des leviers pour susciter l’engagement volontaire et aider ces acteurs à identifier les problématiques plastiques spécifiques à leurs activités et mettre en place des actions en synergie avec leurs communes. Les chartes ou les labels sont notamment abordés comme valorisation par la commune des actions de ces acteurs.

Un guide en phase avec la volonté d’engagement des communes

Ce guide vient accompagner une réelle volonté d’engagement des communes dans la lutte contre les pollutions plastiques. Publié grâce au soutien du Ministère de la transition écologique (MTE), ce guide est complété par un projet destiné à outiller les communes dans leurs actions de sensibilisation de leurs citoyens. La Fondation Tara Océan a ainsi réalisé un Appel à manifestation d’intérêt auprès des signataires de la Charte Fleuve Sans Plastique pour distribuer 5 kits de sensibilisation financés par le MTE. Ces kits contiennent des outils tels une mallette pédagogique “Plastique en mer, les solutions sont à terre”, une exposition de 24 panneaux sur la même thématique, la possibilité d’une intervention d’un conférencier et la diffusion d’un documentaire de 52 minutes intitulé “le plastique vagabond”.

Publié le 22 novembre 2021, le guide a été labellisé comme action de la Semaine européenne de réduction des déchets dont le thème de cette année à l’échelle européenne est celui des “collectivités durables” et en France des “solidarités et des communautés circulaires”.

La Mission microplastiques de la Fondation Tara Océan

La Mission Microplastiques est une expédition de 10000 km conçue pour étudier 9 des plus grands fleuves européens en prélevant près de 2700 échantillons, menée de mai à novembre 2019. Dans les trois prochaines années, la Fondation partagera avec les différents acteurs publics et privés, et aux côtés des scientifiques, les résultats à venir. Ceux-ci porteront sur la quantification des microplastiques, leurs processus de vieillissement et fragmentation, la caractérisation de leurs natures chimiques et l’évaluation de leur toxicité sur les organismes avec, en fil rouge, un comparatif entre le milieu marin et fluvial. Également, grâce aux dernières technologies disponibles, notamment le séquençage, de nouvelles connaissances seront apportées concernant les caractéristiques du microbiome qui existe et évolue sur cette plastisphère.
Cette mission impulse un réel élan pour la Fondation dans la lutte contre la pollution plastique : développement d’outils de sensibilisation spécifiques, mise en place d’un programme de sciences participatives Plastique à la loupe…

Si les résultats sont encore à paraître, les premiers constats sur le flux massif de microplastiques de la terre vers la mer via les fleuves a poussé la Compagnie Nationale du Rhône (CNR), Initiatives pour l’Avenir des grands Fleuves (IAGF) et la Fondation tara Océan à agir dès la fin de la mission par la création de la Charte à destination des candidats aux municipales que la Fondation matérialise son action de mobilisation des élus.

A propos :
La Fondation Tara Océan est la première fondation reconnue d’utilité publique consacrée à l’Océan en France.
Elle développe une science de l’océan de haut niveau, en collaboration avec des laboratoires internationaux d’excellence, pour explorer, comprendre et anticiper les bouleversements liés aux risques climatiques et environnementaux. Ses deux missions-clés : explorer et partager. Pour faire de l’océan une responsabilité commune et le préserver, la Fondation Tara Océan sensibilise et éduque les jeunes générations pour protéger cet écosystème vital. www.fondationtaraocean.org

Télécharger le guide pratique : suivez ce lien